Règlement intérieur de l’Association Barbillons De France ( A.B.D.F)

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Règlement intérieur de l’Association Barbillons De France ( A.B.D.F)

 

 

 

Article 1 – Adhésion de nouveaux membres

1-1 L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.  L’adhésion est libre et ouverte à tout postulant désirant y adhérer.  Pour devenir membres de l’association, chaque postulant doit simplement remplir un bulletin d’adhésion mentionnés des renseignements demandés sur celui-ci et le renvoyer par courrier ou mail à l’association, de l’autorisation parentale pour les personnes mineurs et qu’il soit daté et signé, mentionné de l’engagement à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’A.B.D.F .

1-2 L’adhésion est  validée dès que le bulletin d’adhésion prévue est transmis à l’association. Un accusé de réception et la carte de membre seront transmis au membre par mail, le règlement intérieur est lisible de tous sur le site de l’association.  Toute personne, physique comme morale, doit accepter intégralement et sans réserve les statuts de l’association Barbillons de France, ainsi que le règlement intérieur.

1-3 Le candidat à l’adhésion acte cet accord en remplissant les parties obligatoires du formulaire de demande disponible sur le site Internet et la page facebook de l’A.B.D.F et la renvoyer à l’adresse postale ou par mail mentionnés sur le formulaire , pour les personnes mineurs une autorisation parentale ou personne à charge est mise à disposition  avec les bulletins d’adhésions , cette autorisation est obligatoire pour l’adhésion des personnes mineurs.

 

Article 2 – Cotisation et Don

L’adhésion de nouveaux membres est gratuite

Chaque membre  adhérent aura juste à remplir le bulletin d’adhésion mis à disposition sur notre site et sur notre page facebook et le renvoyer par courrier ou mail avec tous les renseignements demandés. En vue de la gratuité  de l’adhésion, les membres adhérents disposent d’une voix consultative à l’ensemble de l’organisation de l’association.

Les  membres adhérents  souhaitant entrer dans l’organisation des activités de  l’association et faisant preuves de bonne volonté  à la faire évoluer pourront faire une demande auprès du bureau et conseil d’administration, après accord de celui-ci ,  prendront le statut de membres de droit .

Les membres de droit sont  nommés par le Conseil d’Administration, ils participeront à développer les activités et buts de l’association, ils prendront part des décisions concernant l’évolution des travaux futurs et actuels dans lesquels ils souhaitent participer au sein de l’association. Ils pourront intégrer le  conseil d’administration après délibération avec le bureau.

Les donateurs qu’ils soient des particuliers, organismes ou entreprises (mécénat)  doivent remplir le document mis à leurs dispositions.  Le Versement d’argent ou de biens matériels doit être désintéressé, donc fait sans contrepartie. Le fait de verser un don ne donne aucun droit particulier aux donateurs. Ces dons sont intégrés dans le patrimoine de l’association et ne peuvent être redemandés par les différents donateurs.

Un courrier de remerciement avec un reçu numéroté sera envoyé à chaque donateur, sur lesquels seront indiqués le nom, prénom et la somme versée.

Les donateurs peuvent être aussi des membres de droit  en gardant les mêmes conditions d’acceptation.  Le fait d’être donateur  ne donne pas de droit automatique à ce titre.

 

Article 3 – Droits et devoirs des membres de L’A.B.D.F

 

3-1 Les membres peuvent prendre part aux activités et aux projets de l’association, peuvent participer au bon développement de l’A.B.D.F. Ils peuvent participer aux activités et buts proposés, à  leurs organisations.

 Dès leurs adhésions s’engagent de ne pas entrainer de préjudice moral ou matériel à l’association, à ces membres. Ils s’engagent également à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportement inappropriées.

3-2  Seules les personnes désignés de pouvoir effectuer des démarches administratives ( mails, courriers ou  téléphone) aux noms de l’A.B.D.F y sont autorisées par l’accord du bureau. Ces accords sont fait par écrit , datés, signés avec la signature de la personne concernée et d’un des membres du bureau.

3-3 Les  journées dites ou de situations d’urgences : sauvetages de poissons,  nettoyages, défrichages, abatages d’arbres, travaux sur le lit d’une rivière  et ses abords sont uniquement misent en place par son bureau et conseil d’administration. toutes actions sous le noms de l’A.B.D.F  sont uniquement misent en place par son bureau et conseil d’administration , seules les personnes désignés responsables de ces journées par le bureau et conseil d’administration peuvent agir aux noms de l’A.B.D.F , l’association se dégage de toutes responsabilités concernant des démarches entreprises par un de ces membres sans en avoir été informé au préalable  et en y donnant son acceptation et/ ou sans que ces actions soient  mises  en place par l’A.B.D.F . 

Les membres doivent être respectueux de la législation en vigueur et du code de l’environnement sur tout le territoire, d’avoir un comportement corrects lors des manifestations et autres  ou ils participent au nom de l’A.B.D.F.

3-4 Il est interdit de vendre sur la voie public ou dans un lieu privé des produits dérivés portant le nom de l’A.B.D.F, seules les personnes autorisés peuvent effectuer des ventes de ces produits dans des espaces réservés ( salon, forum, foire ).

3-5 Pour tout non-respect du règlement, une exclusion définitive de l’association sera appliquée dès que celle-ci aura été justifiée et clarifiée par les différentes parties.

3-6 L’association se dégage de toutes responsabilités concernant les agissements de ces membres, de mauvais comportement, violence verbal, écrite ou physique, toutes formes d’agressions qu’elles soient à caractère religieux, homophobe, raciste, politique.   L’association décline toute responsabilité en cas de litige d’un membre avec les services douaniers, fiscaux, contributions, police, justice, de toutes malversations sous quelques forme que ce soit, que ces actes soient fait dans la vie courante, à la pêche ou sur internet .  L’A.B.D.F  décline toutes responsabilités d’incident ou d’accident  corporel ou matériels causés par l’un de ces membres.

Article 4 Activités et buts

4-1 Activités :

Les activités de l’association se déroulent conformément aux statuts et présent règlement intérieur de l’A.B.D.F . Le présent règlement s’impose ainsi aux membres de l’association et à ces bénévoles.

Les activités se déroulent sous la responsabilité des bénévoles, désignés par le bureau. Tous  membres, bénévoles et participants ne respectant pas les règles de comportement et de sécurité  peuvent en être exclus ou interdits.

Il est demandé à chaque membre de l’association de souscrire à une assurance personnelle, ou assurance des personnes à charges pour les mineurs en vue des activités proposées par l’association.

4-2 Les buts :

Les buts de l’association amènent à devoir engager des travaux administratifs,  juridiques, scientifiques, ces travaux restent confidentiels au sein du bureau, du  conseil d’administration, des membres de droit ayant une implication reconnue  par l’association  et des personnes ou organismes étant  sollicités à l’évolution de ces travaux.  

Chaque travaux effectués  sera approuvé par le conseil d’administration et validé par le bureau.  Ils seront la propriété de l’association et de la ou les personnes qui y ont contribués.

4-2 les locaux

Les membres de l’Association sont tenus de respecter les dispositions de sécurité prévues par l’association, telles que les consignes d’accès, utilisation des équipements, ils s’engagent à avoir une tenue appropriée et qui soit adaptée en fonction de l’activité exercée. De laisser propres ce lieux et de faire constater toutes  anomalies.

Le matériel mis à disposition des adhérents doit être respecté.

Il est interdit de fumer et d’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’association.

Fonctionnement de l’association.

1 – Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil de 2 membres pour l’année en cours (2018), élus pour 5 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil étant renouvelé tous les 5 ans par moitié, les 5 premières années, les membres y sont désignés par le fait d’être fondateurs de l’association, à partir de la date d’ouverture de l’association.

A partir du mois de Janvier 2019, le bureau sera agrandi lorsque l’association comptera assez d’adhérents et le Conseil d’Administration sera composé de 5 membres maximum.

Le Conseil d’administration élira parmi ses membres un bureau composé de 3 à 4 membres, tous les 5 ans .

1 – un(e) président(e) Il fait l’ordonnance les dépenses, de l’administration Il veille au respect des prescriptions légales.

2 – un(e) trésorier (e) Il / elle gère la comptabilité de l’association,  prend part aux décisions lors des réunions administratives et assemblés générales.

3 – un(e) secrétaire   Il / elle gère l’administration  de l’association,  prend part aux décisions lors des réunions administratives et assemblés générales.

En cas de défection d’un membre du bureau, soit suite à sa démission pour divers raisons, soit suite à sa radiation de l’association,  le conseil d’administration et membres restant du bureau doivent  se réunir dans un délai de 30 jours pour pallier cette défection.

Élection du Bureau du Conseil d’Administration

2 – Convocation et fonctionnement des  Assemblées Générales

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils soient. Elle se déroulera tous les mois de Février.

En vue de la situation géographique de l’ensemble de ces membres, les votes et suggestions seront fait par voie électronique, les votes étant publics au sein du groupe et communiqués à l’ensemble des votants, rendant ce système égal aux votes à main levés.

En vue de la situation géographique de l’ensemble de ces membres, les votes et avis seront fait par voie électronique,  les votes étant publics au sein du groupe et communiqués à l’ensemble des votants. (Date limite de validation le 18 février 2018)

L’ordre du jour sera envoyé par mail environs 1 mois avant  les résultats de l’ensemble des concertations  à tous  les  membres (après validation du bulletin d’adhésion) par le conseil d’administration.

Seront indiqués : les comptes annuels, Les nouveaux  statuts, les projets, activités proposées par l’association en 2018.

 il sera demandé à tous les membres leurs souhaits afin améliorer les principaux buts de l’association. Et leurs avis sur les points évoqués  à l’ordre du jour.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour sur les réponses.

le 18 février 2018 La secrétaire donnera tous les éléments aux  Conseil administratif  et aux  bureau  en place , qui prendront  note de toutes les observations et votes qui lui seront parvenus, il  sera soulevé au cas par cas les différentes observations  afin de délibérer lors d’une réunion du conseil administratif , Toutes les délibérations sont prises à la majorité des membres du conseils d’administration  et des suffrages exprimés.

le 02 Mars 2018 : La secrétaire donnera les résultats de l’ensemble des concertations 15 jours après la date limite de validation  du questionnaire et des votes qui seront communiqués par mail aux membres,  indiquant ainsi la validité des nouveaux statuts, des membres du conseil d’administration, du bureau.

 

Il sera indiqué dans les procès-verbaux, les détails de ces différents votes.

 

UTILISATION DES MOYENS ELECTRONIQUES

Afin de faciliter le travail entre les Membres et vue la situation géographique espacés d’une forte majorité des adhérents, l’association favorisera le plus souvent possible les moyens de communication électroniques, notamment l’utilisation de l’Internet.

Ainsi, les convocations, des publications de listes et des votes pourront se faire par voie électronique.

L’A.B.D.F  se réserve le droit de considérer comme valable la participation à Assemblée Générale d’un membre actif,  dès lors que celui-ci a fait parvenir à au moins un des membres du Bureau un document électronique précisant sa position sur au moins la moitié des points portés à l’ordre du jour.

VOTE PAR INTERNET

Lors de chaque appel à voter  par voie électronique, une date de clôture du vote est déterminée et seul le premier vote de chaque personne est pris en compte. Un accusé de réception électronique est fourni lors du vote.

Tout vote comporte un délai minimal de 15 jours entre la décision du vote et le vote lui-même, la période de vote étant ouverte dès le début de ce délai.

Nous essayerons de trouver un consensus sur l’ensemble des décisions. A défaut de consensus, la décision sera mise aux voix, à la majorité simple des votants. Le vote se fera par voie électronique, les votes étant publics au sein du groupe et communiqués à l’ensemble des votants.  Ces dispositions seront portées à la connaissance des Membres ainsi que tout document nécessaire à la bonne tenue de l’assemblée.

Une réponse concernant ce système d’ Assemblée Générale qui n’aurait pas été reçue à cause d’un problème technique du côté d’un membre, ne pourra remettre en question la tenue de cette Assemblée ni sa conformité aux statuts.

 

 

TENUE DE LA COMPTABILITE

Un journal de recettes-dépenses est tenu sous la responsabilité du Trésorier. Il reprend par rubriques les

Opérations suivantes :

– Archivage et classement des pièces comptables, achats et ventes ;

– Mouvements de fonds en espèces (livre de caisse) ;

– Opérations enregistrées sur le ou les compte(s) bancaire(s) ouvert(s) au nom de l’association ;

– Etablissement du compte d’exploitation et du bilan annuel.

L’exercice comptable est clos le 31 décembre de chaque année. Il est établi par le trésorier, à cette date, un état récapitulatif des résultats (recettes, dépenses, bilan, situation financière).

Plus généralement, le Trésorier se conforme aux textes de lois et obligations légales des associations.

RECETTES ET DEPENSES

Tout projet qui occasionne des dépenses supérieures à 100 € doit être étudiés  par le conseil d’administration et le bureau .

Ces projets doivent comporter une estimation des recettes et des dépenses la plus précise possible. S’il est difficile d’estimer le budget, il convient de faire une estimation basse et une estimation haute des recettes et dépenses qui seront remises au Bureau pour validation.

 

 

COMMUNICATION, RELATIONS PUBLIQUES ET RELATIONS PRESSE

Le logo et l’adresse du site de l’association devront être présents sur tous les supports de communication. Il est demandé à tous les Membres de ne pas prendre l’initiative de réaliser de création visuelle sans avoir préalablement averti le bureau et lui avoir informé du projet de création. Toute création visuelle pourra être refusée par le bureau

Le Bureau  à l’obligation, pour tous les supports visuels publiés ou mis en ligne, de vérifier le respect des réglementations légales tels que les mentions obligatoires, notamment « ne pas jeter sur la voie publique » et celles relative à la propriété intellectuelle, en particulier le copyright sur des photos..

La presse est un moyen privilégié d’intervention publique de l’association, afin de valoriser ses actions, ses manifestations, son évolution et ses objectifs. Tout Membre communiquant dans la presse est autorisé à mentionner sa qualité de Membre de l’association, ou une qualité particulière (Président, Trésorier, Secrétaire…). Seule une décision du Conseil d’Administration peut accorder à un membre le droit de communiquer en engageant le nom de l’A.B.D.F,  Ce droit n’est pas automatiquement reconduit. Pour toute action publique, un Membre doit, au préalable, demander au Conseil d’Administration l’autorisation d’engager la responsabilité de l’association.

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